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Guide Sentinelle de l'environnement

Le guide « Sentinelle de l’environnement » a pour but de présenter les règles du droit de l’environnement en tentant de les rendre accessibles à chacun afin qu’elles puissent être mises en oeuvre pour lutter contre des infractions environnementales. Si le volet préventif des atteintes à l’environnement est essentiel, le volet curatif a lui aussi son importance. Par ailleurs, la sanction d’une atteinte à l’environnement a souvent un rôle d’exemplarité et contribue donc également à la prévention des atteintes.

Le guide « Sentinelle de l’Environnement »

Créé par l’association Picardie Nature, le guide « Sentinelle de l’Environnement » a vu le jour en 2009. Depuis, il s’est rapidement diffusé dans le réseau associatif de la protection de l’environnement et a été repris par différentes associations. En plus de l’adapter aux spécificités de son territoire, chacune d’elles y apporte de nouveaux éléments propres à renforcer son efficacité, comme ont pu le faire Bretagne Vivante, la FRAPNA, FNE Pays de la Loire, et plus recemment, en 2016, FNE NORMANDIE

Un guide, mais pour quoi faire ?

Déversements de produits polluants dans une rivière, circulation en quad dans une forêt, dépôt d’ordures dans un secteur naturel… que ce soit en raison de petites incivilités ou de faits plus graves de pollution, notre environnement est de plus en plus dégradé chaque jour.

Mises bout à bout, ces infractions environnementales contribuent à accélérer les phénomènes de détérioration qualitative et quantitative des ressources naturelles (eau, air, sols…), d’érosion de la biodiversité, d’artificialisation des sols… Elles sont en outre une source de nuisances importantes pour la population, qu’elles soient visuelles, sonores ou olfactives, et peuvent entraîner des conséquences sanitaires parfois graves.

Parmi les règles du droit de l’environnement, formalisées dans le Code de l’environnement ainsi que dans d’autres codes connexes (Code rural, Code de l’urbanisme…), on en trouve qui interdisent certains actes nuisibles et qui les sanctionnent dès lors qu’ils ont été commis. Cependant, ces règles sont souvent méconnues, empêchant, d’une part, une personne en prise avec une possible infraction d’être bien sûre qu’il s’agit d’une infraction, et d’autre part, de savoir comment lutter contre celle-ci.

Le guide « Sentinelle de l’environnement» a pour but de présenter ces règles en tentant de les rendre accessibles à chacun afin qu’elles puissent être mises en œuvre pour lutter contre des infractions environnementales. Si le volet préventif des atteintes à l’environnement est essentiel, le volet curatif a lui aussi son importance. Par ailleurs, la sanction d’une atteinte à l’environnement a souvent un rôle d’exemplarité et contribue donc également à la prévention des atteintes.

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